Calculateur
Ce que cela coûte réellement
Choisissez une formule de service, une valeur de bien et une période.
Le transfert du bien à United Grace et l'enregistrement du droit du client sont présentés séparément.
Dans les formules A et B, le client paie les taxes et les frais administratifs pour les deux étapes.
Dans la formule C, United Grace les paie, et ils ne sont pas ajoutés au total du client.
À titre indicatif uniquement · une proposition ferme suit l'audit préalable (due diligence)
La formule privilégiée.
Vous financez l'achat, puis payez 3 % du prix d'achat par an.
Aucuns frais de service uniques.
Prix total du droit selon la formule sélectionnée
Calculé à partir de la formule et de la période sélectionnées, séparément du financement de l'achat.
Ce montant sert de contrepartie présumée du droit dans l'estimation fiscale et n'est compté qu'une seule fois dans le total.
Estimation automatique des taxes et frais
Scénario budgétaire : le bien est vendu par une société thaïlandaise ; la valeur du bien saisie sert d'approximation de la valeur officielle évaluée ; un nouveau droit Sap-Ing-Sith est créé et transféré.
Dans les formules A et B, le client paie les taxes et les frais administratifs pour les deux étapes.
Dans la formule C, United Grace les paie, et ils ne sont pas ajoutés au total du client.
Voir le calcul et les hypothèses
Étape 1 · droits de mutation : 2 % de la valeur du bien—
Étape 1 · taxe spécifique sur les affaires + taxe locale : 3,3 %—
Étape 1 · retenue à la source, vendeur personne morale : 1 %—
Étape 2 · constitution du nouveau droit et certificat : THB 30 000—
Étape 2 · enregistrement du transfert : 2 % du prix calculé du droit—
Étape 2 · réserve provisoire pour droit de timbre sur quittance : 0,5 %—
L'étape 1 n'ajoute pas de droit de timbre sur quittance en plus de la taxe spécifique sur les affaires.
La valeur évaluée réelle, le statut du vendeur et les exonérations peuvent modifier le résultat.
L'étape 2 utilise le prix publié de la formule de service comme contrepartie présumée et inclut une réserve budgétaire de 0,5 % pour le droit de timbre sur quittance, et non une évaluation fiscale confirmée.
La TVA, les autres retenues ou taxes éventuellement applicables à cette transaction sur le droit, l'impôt sur les bénéfices des sociétés, les menus frais de dossier, le conseil juridique et la gestion ne sont pas modélisés.
Il s'agit d'un scénario Sap-Ing-Sith, et non d'un calcul de bail ordinaire.
Département du revenu : droit de timbre
Guide des services publics : frais de constitution
La réserve pour droit de timbre n'est pas un plafond fiscal ; la qualification fiscale de la transaction sur le droit reste à confirmer.
Règlement sur les frais des droits enregistrés, 2020Pour un budget initial uniquement.
Le calcul se met à jour automatiquement selon la valeur du bien, la formule et la période.
Les montants réels doivent être confirmés pour la transaction concernée.
Les trois formules
Un même droit enregistré, trois façons de payer
- À la signature
- Le prix d'achat
- Paiement annuel
- 3 % du prix d'achat
- À la signature
- Le prix d'achat + des frais de service de 20 %
Frais de service minimum : 700 000 ฿ - Paiement annuel
- Rien
- À la signature
- Achat et taxes des deux étapes financés par United Grace
- Paiement annuel
- 6 % du prix d'achat
La formule peut être changée ultérieurement, et le droit enregistré sur le Chanote est identique dans les trois cas.
Les formules diffèrent par le financement de l'achat, les frais de service et la prise en charge des taxes.
Le détail juridique est ici.
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Une proposition ferme, frais administratifs compris, sous 24 heures.
Les questions que posent les propriétaires.
Que comprend le total ?
Les formules A et B ajoutent les taxes et frais administratifs estimés pour les deux étapes.
Dans la formule C, United Grace finance l'achat et paie les deux étapes de taxes et de frais administratifs ; ceux-ci ne sont pas ajoutés au total du client.
Qu'est-ce qui n'est pas compris ?
La valeur évaluée réelle, le statut du vendeur et les exonérations peuvent modifier le résultat.
L'étape 2 utilise le prix publié de la formule de service comme contrepartie présumée et inclut une réserve budgétaire de 0,5 % pour le droit de timbre sur quittance, et non une évaluation fiscale confirmée.
La TVA, les autres retenues ou taxes éventuellement applicables à cette transaction sur le droit, l'impôt sur les bénéfices des sociétés, les menus frais de dossier, le conseil juridique et la gestion ne sont pas modélisés.
Il s'agit d'un scénario Sap-Ing-Sith, et non d'un calcul de bail ordinaire.
Quelle formule est la moins chère ?
La formule A ajoute 3 % par an ; la formule B ajoute des frais uniques de 20 %, minimum THB 700 000 ; la formule C ajoute 6 % par an, l'achat étant financé par United Grace.
Dans les formules A et B, le client paie les taxes et les frais administratifs pour les deux étapes.
Dans la formule C, United Grace les paie, et ils ne sont pas ajoutés au total du client.
Puis-je changer de formule plus tard ?
Le droit enregistré est le même dans les trois formules et la formule peut être changée ultérieurement.
Qui paie les frais administratifs ?
Dans la formule C, United Grace les paie, et ils ne sont pas ajoutés au total du client.
Cela répartit le coût ; cela ne change pas le redevable légal de l'impôt.
S'agit-il d'un devis ?
Il s'agit d'un scénario budgétaire automatique fondé sur les hypothèses affichées.
Une évaluation propre à la transaction peut différer.